Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pains, Beurre et Chocolat
CEM, SARL

Numéro de dépôt :
3639558
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/03/2029
Pains, Beurre et Chocolat de CEM

Présentation de la marque Pains, Beurre et Chocolat

Déposée le 26 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Pains, Beurre et Chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEM domicilié(e) 10 boulevard Amiral Courbet - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEM – Pains, Beurre & Chocolat, M. Marché Eric domicilié(e) 10 boulevard Amiral Courbet - 44000 - NANTES - France.

La marque Pains, Beurre et Chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pains, Beurre et Chocolat arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.

CEM a également déposé les autres marques suivantes : OUTILCOM , AF & AM AU FOUR AU MOULIN


CEM, SARL - 10 boulevard Amiral Courbet - 44000 - NANTES - France


CEM – Pains, Beurre & Chocolat, M. Marché Eric - 10 boulevard Amiral Courbet - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Renouvellement avec limitation le 14 mars 2019 n°2709420 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-03-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. ; services hôteliers.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.